French Desk - Au service des marchés et des clients francophones

French Desk – Au service des marchés et des clients francophones

Notre French Desk, récemment lancé, bénéficie de la présence de plusieurs avocats francophones, dont Lionel Bochurberg, membre actif des barreaux du Québec et de Paris.

Une défense efficace commence par la capacité à parler la même langue que nos clients – d’un point de vue juridique ou autre. Nous sommes fiers d’agir en tant qu’ambassadeurs, à l’intérieur et à l’extérieur de l’organisation. Notre profonde sensibilité culturelle aux environnements internationaux nous permet de mener à bien des dossiers transfrontaliers complexes.

Activités aux États-Unis (inbound) : Le French Desk est une ressource de référence naturelle pour les entrepreneurs et les entreprises francophones opérant ou souhaitant s’implanter et se développer aux États-Unis, Clark Hill offrant une gamme complète de services juridiques aux États-Unis. Le Desk permet de simplifier la compréhension des exigences juridiques américaines et de coordonner les activités entre les équipes travaillant sur le projet.

Activités à l’international (outbound) : Le French Desk fait également office de pont et d’ambassadeur entre nos clients nord-américains et les avocats locaux des pays francophones (France, Québec, Suisse, Belgique, pays africains francophones). Nous fournissons des conseils stratégiques, sélectionnons des avocats locaux et veillons au respect des standards les plus élevés en matière de services juridiques.

Droit des sociétés

Les avocats en droit des sociétés de Clark Hill accompagnent leurs clients à toutes les étapes de leur cycle de vie – planification, constitution, croissance et sortie, que ce soit par voie d’acquisition, de fusion ou d’offre au public.

Nous représentons des clients privés et côtés en bourse, incluant des fonds de capital-investissement (Private equity) et de capital-risque (Venture Capital), dans un large éventail de secteurs, tels que l’automobile, les matériaux de construction, le bâtiment, l’industrie laitière, l’e-commerce, les services énergétiques, la santé, l’industrie manufacturière, le secteur du pétrole et du gaz, l’externalisation, l’immobilier et les technologies.

Nos services couvrent un large éventail de problématiques commerciales, notamment :

• Conseils stratégiques aux dirigeants et services de direction juridique externe
• Fusions et acquisitions
• Constitution de fonds de capital-investissement et transactions
• Gouvernance d’entreprise et conformité
• Joint-ventures et alliances stratégiques
• Réglementation boursières et offres de titres
• Constitution et structuration d’entités, incluant le conseil fiscal
• Contrats commerciaux
• Problématiques liées aux exonérations fiscales et aux organisations à but non lucratif
• Problématiques liées à l’e-commerce et aux technologies
• Transfert de sièges sociaux vers les États-Unis (“Flip”)

Immigration

La pratique mondiale de Clark Hill en matière d’immigration constitue une ressource centralisée pour les entreprises gérant la mobilité internationale des talents, les guidant à travers l’ensemble des processus d’immigration et des exigences de conformité à l’échelle mondiale.

Nos professionnels de l’immigration proposent des stratégies et des services d’immigration innovants dans plus de 100 pays à travers le monde. Nous offrons un accompagnement de proximité et une assistance permanente à nos clients grâce à notre modèle unique de prestation de services, qui combine une gestion centralisée des dossiers avec un soutien régional et local pour une réactivité immédiate, quel que soit le fuseau horaire. L’équipe d’immigration mondiale de Clark Hill offre un soutien complet aux entreprises et aux particuliers concernant les visas d’affaires, les permis de travail et de séjour, la résidence permanente et la citoyenneté, l’obtention de documents et la conformité au droit du travail.

Conseil en droit du travail

Clark Hill conseille les employeurs et leurs services des ressources humaines sur la gestion de la performance et de la discipline des employés, ainsi que sur la structuration pratique des politiques de travail. Nous fournissons des conseils juridiques à tous les stades de la relation de travail, de la planification des ressources humaines à la rupture de contrat, en passant par tout type de documents liés au travail, y compris les formulaires de candidatures, les questions d’entretien, le licenciement, les manuels de l’employé, les congés médicaux, les procédures et la documentation FMLA.

Parmi les questions que nous traitons régulièrement :

• Évaluation, discipline et licenciement des employés
• Préparation des manuels de l’employé et guides de procédures, contrats de travail, accords de séparation, formulaires de candidature et documents connexes
• Rémunération des dirigeants, fidélisation et changement de contrôle
• Plans d’incitation
• Accords de détachement international de salariés (secondment)
• Protection des secrets d’affaire et des informations confidentielles
• Mise en œuvre des clauses de non-concurrence, de confidentialité et de secret d’affaire
• Conformité HIPAA
• Conformité aux marchés publics fédéraux
• Formation sur les problématiques liées au droit du travail

Propriété intellectuelle et technologie

Clark Hill aide les particuliers et les entreprises (des startups aux PME, en passant par les multinationales et les universités) à protéger leurs innovations à chaque étape, de la conception et du développement jusqu’à la production. Nos avocats en propriété intellectuelle entretiennent avec les innovateurs des relations qui permettent d’approfondir leur compréhension technologique et scientifique et d’assurer une protection robuste aux États-Unis et à l’étranger.

Nos avocats sont compétents dans la rédaction, l’obtention et la sécurisation de brevets pour des dispositifs électriques, mécaniques et médicaux, ainsi que pour des logiciels et des composés chimiques. Notre équipe prépare, dépose et assure le suivi des demandes de brevets, de marques de fabrique, de marques de service et de droits d’auteur. Nous accompagnons également nos clients par le biais de conseils de licences et de conseils stratégiques, notamment sur la mise en place de programmes de gestion de la propriété intellectuelle visant à optimiser les investissements en recherche et développement.

Nos clients nous consultent également pour les transactions technologiques : fusions et acquisitions, licences, accords de développement conjoint, contrats d’externalisation, transferts de technologie, joint-ventures et alliances stratégiques, ainsi que pour la rédaction de clauses de non-concurrence, de confidentialité, de contrats de travail et de services-conseil.

En cas de contentieux, notre équipe fournit des conseils tenant compte de l’instance (par exemple, l’USPTO ou le tribunal de district), du système judiciaire (tribunal d’État ou fédéral) et du lieu d’exécution des droits de propriété intellectuelle, ainsi que des objectifs commerciaux spécifiques du client, du marché du produit et des atouts et vulnérabilités de la protection existante en matière de propriété intellectuelle, entre autres facteurs.

Contentieux

Chez Clark Hill, nos avocats expérimentés en contentieux offrent une représentation stratégique, axée sur les résultats et adaptée aux objectifs juridiques et commerciaux uniques de chaque client. Qu’il s’agisse de résoudre des différends par la négociation, les modes alternatifs de règlement des conflits, ou le contentieux devant les tribunaux d’État et fédéraux à travers le pays, notre équipe s’engage à protéger les intérêts de nos clients à chaque étape de la procédure judiciaire. Notre French Desk est là pour faciliter la compréhension des systèmes juridiques américains. Nous disposons également d’une solide pratique en matière d’arbitrage international, composée d’avocats francophones.